Mentions Légales

1. Informations générales

Le présent site est édité par l’association :

AMICALE SPORTIVE GANNAYTOISE
Adresse du siège : ECOLE, 03230 GANNAY-SUR-LOIRE, France

• Forme juridique : Association déclarée
• SIREN : 779 015 296
• SIRET (siège) : 779 015 296 00014
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR68779015296
• Identifiant de l’association (RNA) : W032003022
• Date d’inscription au RNA : 03/06/1948
• Code APE / NAF : 93.12Z – Activités de clubs de sports

Objet de l’association :
Promouvoir la pratique et le développement du football et encourager la participation sportive au sein de la communauté.

2. Direction de la publication

Président de l’association : Jean-Baptiste Morel
En qualité de représentant légal de l’AMICALE SPORTIVE GANNAYTOISE.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger, Inc.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, documents) est la propriété de l’AMICALE SPORTIVE GANNAYTOISE, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Protection des données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association. Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.

Toute demande peut être adressée à l’association à l’adresse de son siège social.

6. Responsabilité

L’AMICALE SPORTIVE GANNAYTOISE s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.